Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENBRAIN
MERSEN France SB SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084619
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
GREENBRAIN de MERSEN France SB

Présentation de la marque GREENBRAIN

Déposée le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN France SB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREENBRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERSEN France SB domicilié(e) 15 rue Jacques Vaucanson - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 511 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France.

La marque GREENBRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENBRAIN est expirée depuis le 16 avril 2024.

MERSEN France SB a également déposé les autres marques suivantes : PROTISTOR , FERRAZ , LIMITOR LF , MODUL STAR , LIMITOR , GREENEYE , HELIOPROTECTION


MERSEN France SB SAS, Société par actions simplifiée - 15 rue Jacques Vaucanson - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France - SIREN 955511217


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631429 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; panneaux solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de mesure ; coupe-circuit ; tableaux de commande électriques ; disjoncteurs ; appareils électriques de commutation ; armoires, tableaux de distribution électrique ; tableaux de connexion ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; convertisseurs électriques ; interrupteurs ; transformateurs électriques ; fusibles ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïque ou solaires ;

Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'électricité, et sur la sécurité électrique ; services de contrôle de qualité d'installations électriques et photovoltaïques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires ; services de recherche et développement en matière de cellules photovoltaïques et production d'électricité ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, mais ces services n'étant pas liés aux domaines de la biologie cellulaire, de la biologie moléculaire, de la biotechnologie et de la biochimie. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.